Arrêté du 13 juillet 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) <BR>

J.O. 172 du 27 juillet 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 13 juillet 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

NOR : AGRP0759481A

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 21 décembre 1987, 20 décembre 1989, 3 décembre 1993, 1er juin 1994, 4 août 1995, 1er août 1997, 7 mai 1998, 17 juin 1999, 28 janvier 2000, 9 mars 2000, 13 décembre 2000, 28 mars 2001, 18 juillet 2001, 28 mars 2002, 12 août 2002, 17 mars 2003, 14 mai 2003, 15 juillet 2004, 17 mars 2005, 4 juillet 2005, 11 avril 2006 et 7 novembre 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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JO no 172 du 27/07/2007 texte numéro 18
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Article 2

Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Ail : Clédor, Corail, Cristo (et son [ses] synonyme[s] Cristop), Gayant (et son [ses] synonyme[s] Artop), Jolimont, Moulinor, Primor, Vigor Max.

Aubergine : Ronde de Valence.

Aubergine déclarée hybride : Marfa, Mistral.

Betterave potagère/betterave rouge : Crapaudine.

Carotte : Suprême, Touchon.

Carotte déclarée hybride : Nandor, Presto, Primo, Tancar, Vigor.

Chicorée frisée : Frisela, Glory, Grosse pommant seule.

Chicorée scarole : Blonde à coeur plein (et son [ses] synonyme[s] Dorée à coeur plein), Prada, Ronde verte à coeur plein, Vicor.

Chou cabus déclaré hybride : Altess, Brigadier, Guardian, Judge, Picador.

Chou de Milan déclaré hybride : Capriccio, Norma.

Chou rouge déclaré hybride : Fuego, Redsky.

Chou-fleur déclaré hybride : Escale, Jeff, Nominoé, Sérac, Taroke.

Concombre : Le Généreux, Marketer.

Cornichon : De Bourbonne (et son [ses] synonyme[s] Amélioré de Bourbonne), Fin de Meaux, Vert petit de Paris (et son [ses] synonyme[s] National).

Concombre déclaré hybride : Darina, Edona, Gynial.

Courgette déclarée hybride : Amalthee, Jédida, Sofia.

Fenouil déclaré hybride : Amigo.

Fraisier : Darsival, La Chapelaine, Milsei, Mount Everest, Sans rivale, Surprise des halles.

Haricot à rames : Bannerol, Haricot maïs.

Haricot nain : Aquilon, Blondor, Booster, Braimar, Calisto, Calypso, Coco blanc Gautier, Coco nain blanc précoce (et son [ses] synonyme[s] Coco de Carpentras), Coquette, de Rocquencourt, Duel, Fruidor, Impact, Liverte, Marfil, Michelet à longue cosse, Primel, Royalnel, Totem.

Laitue : Amelia, Bacares, Ballon, Bérénice, Blonde de Paris (et son [ses] synonyme[s] Batavia blonde de Paris), Blonde maraîchère, Brunia, Cardinale, de Verrières (et son [ses] synonyme[s] d'hiver de Verrières), Dorée de printemps, Féria, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or (et son [ses] synonyme[s] Gotte dorée), Grosse blonde paresseuse, Hussarde, Kinemontepas, Kristine, Krizabri, Kublaï, Lores, Madrilène, Nadine, Sucrine, Têtue de Nîmes (et son [ses] synonyme[s] Cadières), Trocadéro (et son [ses] synonyme[s] Trocadéro à graine noire, La Préférée), Val d'orge, Verpia, Verte maraîchère, Vista.

Lentille : Anicia.

Mâche : Coquille de Louviers, D'Italie à feuille de laitue, Ronde maraîchère, Verte de Cambrai.

Melon déclaré hybride : Amigo, Baggio, Brennus, Calipso, Capitol, Europer, Fiesta, Hélios, Jalisco, Jérac, Laser, Lunaduke, Luxo, Milky Road, Troubadour.

Melon d'eau, pastèque déclarée hybride : Fabiola.

Navet : Blanc dur d'hiver, de Croissy (et son [ses] synonyme[s] demi-long de Croissy, Précoce de Croissy), Jaune boule d'or, Marteau (et son [ses] synonyme[s] des Vertus marteau).

Oignon : Elody, Printanier parisien.

Piment, poivron : Doux italien, Piquant d'Algérie.

Piment, poivron déclaré hybride : Buster, Campor, Denver, Forti, Livor, Madison, Nour, Ori, Predi, Siénor.

Poireau : Atal, Azur, Castor, d'hiver de Saint-Victor, Flipper, Révil.

Pois : Abador, Arkel, Auréole, Bamby, Cabree, Caribou, Carouby de Maussane, Cobalt, Douce Provence, Etna, Primdor, Télévision, Tézierprime.

Radis de tous les mois : Bamba, Java, Novo.

Radis de tous les mois déclaré hybride : Aviso, Clipo.

Tomate : Cannery Row, Caraïbo, Carlin, Fline, Marmande VR, Raf, Roma VF, Saint-Pierre.

Tomate déclarée hybride : Camélia, Catherine, Daïquiri, Fandango, Opéra, Ovata, Pétula, Rougella.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Aubergine : De Barbentane (et son [ses] synonyme[s] Violette de Barbentane), De Toulouse (et son [ses] synonyme[s] Violette de Toulouse).

Carotte, type fourragère : Blanche à collet vert hors terre, Jaune du Doubs (et son [ses] synonyme[s] Jaune obtuse du Doubs).

Carotte : De Luc (et son [ses] synonyme[s] Demi-longue de Luc), de Meaux (et son [ses] synonyme[s] Longue lisse de Meaux).

Chicorée frisée : de Louviers (et son [ses] synonyme[s] Fine de Louviers), de Meaux, de Ruffec, d'été à coeur jaune (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Laurent), d'hiver de Provence (et son [ses] synonyme[s] d'hiver de Saragna), Grosse pancalière, Wallonne.

Chicorée scarole : Cornet d'Anjou, Cornet de Bordeaux, Géante maraîchère.

Chou cabus : Coeur de boeuf des Vertus (et son [ses] synonyme[s] Coeur de boeuf moyen de la Halle), Nantais hâtif (et son [ses] synonyme[s] Nantais Colas), Pointu de Châteaurenard, Précoce de Louviers (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de Louviers), Quintal d'Alsace (et son [ses] synonyme[s] Quintal de Strasbourg).

Chou de Milan : d'Aubervilliers (et son [ses] synonyme[s] Hâtif d'Aubervilliers).

Chou rouge : Rouge gros.

Haricot à rames : Coco blanc à rames (et son [ses] synonyme[s] Coco gros Sophie), Michelet à rames, Or du Rhin (et son [ses] synonyme[s] Merveille de Venise), Soissons gros blanc à rames.

Haricot nain : Coco nain rose d'Eyragues, Contender, Fin de Bagnols (et son [ses] synonyme[s] Bagnolais), Lingot (et son [ses] synonyme[s] Suisse blanc), Saint-Esprit à oeil rouge, Saxa, Soissons nain à gros pied, Triomphe de Farcy.

Laitue : A couper feuille de chêne blonde à graine noire, Blonde de Doulon (et son [ses] synonyme[s] Patience), Blonde du Cazard (et son [ses] synonyme[s] Reine de juillet, Wunder von stuttgart, Henri Monville), Brune d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Passion brune, Passion rosée), Craquerelle du Midi (et son [ses] synonyme[s] Craquante d'Avignon), de Pierre-Bénite, du Bon jardinier (et son [ses] synonyme[s] Rhénania), Frisée de Beauregard (et son [ses] synonyme[s] Reine des glaces), Grosse blonde d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Bourguignonne), Merveille des quatre saisons (et son [ses] synonyme[s] Besson), Merveille d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Mai Wunder), Passion blonde à graine blanche (et son [ses] synonyme[s] de Trémont), Reine de mai de pleine terre, Rouge grenobloise, Rougette de Montpellier (et son [ses] synonyme[s] Rougette du Midi à graine noir).

Mâche : A grosse graine.

Navet : A forcer nantais, d'Auvergne hâtive (et son [ses] synonyme[s] Rave d'Auvergne hâtive), d'Auvergne tardive (et son [ses] synonyme[s] Rave d'Auvergne tardive à collet rouge), de Milan à forcer à collet rose (et son [ses] synonyme[s] de Milan rouge extra-hâtif à chassis), de Montesson (et son [ses] synonyme[s] demi-long de Cambrai, de Peronne), de Nancy à feuille entière, Long du Palatinat (et son [ses] synonyme[s] Rosé de Verdun), Noir long de Calluire, Noir long, Rave du Limousin.

Oignon : de Barletta (et son [ses] synonyme[s] Extra-hâtif de Barletta), de la Reine (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Reine), de Malakoff (et son [ses] synonyme[s] Extra-hâtif de Malakoff), de Moissac (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Michel), de Mulhouse type Auxone, de Paris (et son [ses] synonyme[s] hâtif de Paris), de Vaugirard (et son [ses] synonyme[s] Très Hâtif de Vaugirard), Espagnol (et son [ses] synonyme[s] Valencia), Extra-hâtif parisien, Gros (et son [ses] synonyme[s] Blanc de Lisbonne), Paille des Vertus, Premier, Valenciana temprana (et son [ses] synonyme[s] de Valence hâtif).

Persil : A grosse racine gros hâtif, Frisé vert foncé.

Piment, poivron : de Cayenne, doux d'Espagne, Marconi.

Poireau : Bleu de Solaise, de Liège, Géant précoce, Jaune gros du Poitou.

Pois ridé : Lincoln (et son [ses] synonyme[s] Prodige), Merveille de Kelvedon, Onward, Téléphone à rames, Téléphone nain (et son [ses] synonyme[s] Daisy).

Pois lisse/pois rond : Caractacus, Express à longue cosse (et son [ses] synonyme[s] Le Généreux, Bountiful), Nain très hâtif (et son [ses] synonyme[s] d'Annonay), Petit provençal, Plein le panier (et son [ses] synonyme[s] Fillbasket), Roi des conserves, Serpette Guilloteaux (et son [ses] synonyme[s] Merveille d'Etampes), Serpette nain cent pour un,

Pois mange-tout : Géant à fleur violette,

Radis de tous les mois : A forcer rond écarlate (et son [ses] synonyme[s] Rond écarlate hâtif), Cerise, Rond écarlate, Rond rose à très grand bout blanc (et son [ses] synonyme[s] de Sézanne).

Radis rave : Blanche transparente (et son [ses] synonyme[s] A forcer blanche transparente), Noir gros long d'hiver de Paris (et son [ses] synonyme[s] Noir gros long d'hiver), Noir gros rond d'hiver, Noir long maraîcher (et son [ses] synonyme[s] Noir long poids d'horloge), Ovale blanc de Munich, Rose d'hiver de Chine, Violet de Gournay.

Tomate : Cerise.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Ail : Maxitop (a), Moratop (a), Novatop (a).

Carotte déclarée hybride : Ariane (b), Bingo (b), Jason (b), Orus (b), Premia (b), Turbo (b).

Céleri : Summit (b).

Chicorée Witloof/Endive déclarée hybride : Genie (b), Rubima (b), Victoria (b).

Chicorée à larges feuilles/Chicorée italienne déclarée hybride : Claudio (b).

Chicorée frisée : Curlita (a), Naomi (a).

Chicorée scarole : Brillantes (a), Clarica (a).

Chou cabus déclaré hybride : Companion (b).

Chou-fleur : Molene (b), Rhonia (b).

Chou-fleur déclaré hybride : Alinghi (b), Azillo (b), Barca (b), Farman (b), Malban (b), Ourasis (b), White dove (b).

Concombre déclaré hybride : Mosaïca (a).

Courgette déclarée hybride : Bengal (a), Festival (a), Goya (a), Magda (a), Mayotte (a), Ohara (a), Thina (a).

Echalote : Kerlor (a).

Fraisier : Apollo (a), Darboise (a), Darsanga (a), Gérida (a), Truffaut prodige (a).

Haricot nain : Boréal (a), Castel (a), Constant (a), El Bnina (a), Farno (a), Fashion (a), Hansi (a), Jackpot (a), Jet Six (a), Junon (a), Kerprim (a), Paloma, Pentagon (a), Rachel (a), Rouassi (a), Safran (a), Sumo (a), Tézier d'or (a), Tibo (a), Tuner (a).

Haricot à rames : Alambra (a),

Laitue : Anicia (a), Chiquina (a), Colombo (a), Devonia (a), Edison (a), Fitness (a), Flammes (a), Funnas (a), Funtaste (a), Grise maraîchère (a), Hannibal (a), Imbria (a), Larian (a), Lenissa (a), Loanna (a), Locness (a), Loma (a), Lucress (a), Magda (a), Manita (a), Nadege (a), Nobellan (a), Norma (a), Nougatine (a), Optima (a), Paquita (a), Partner (a), Pégase (a), Prima (a), Printania (a), Redfun (a), Salamanca (a), Spania (a), Ubac (a).

Mâche : Orlane (a), Verte de Louviers (a).

Melon déclaré hybride : Aiglon (a), Albator (a), Alizé (a), Aneto (a), Artix (a), Autan (a), Awrel (a), Azuel (a), Azur (a), Borador (a), Cantilio (a), Casals (a), Etalon (a), Ferreol (a), Fleuron (a), Gaetano (a), Jamaica (a), Marcus (a), Ontario (a), Prodigio (a), Saison (a), Sospiro (a), Targa (a), Tolosa (a), Ulysse.

Oignon déclaré hybride : Astros (b), Rio Verde (b).

Piment, poivron déclaré hybride : Baraka (a), Clovis (a), Etnor (a), Gelsor (a), Lobi (a), Lorenzo (a), Trévi (a).

Pois ridé : Anibal (a), Sweeto (a).

Pois lisse/Pois rond : Frimousse (a), Jito (a).

Radis de tous les mois déclaré hybride : Sully (a).

Tomate déclarée hybride : Admiro (a), Allissia (a), Atlantic City (a), Aurely (a), Bravour (a), Cadice (a), Capri (a), Detre (a), Disco (a), Eternity (a), Gentyl (a), Geronimo (a), Hipop (a), Intuition (a), Jade (a), Kyndia (a), Labell (a), Ladiva (a), Lambada (a), Lince(a), Nacho (a), Prestance (a), Severino (a), Sheriff (a), Siena (a), Sombrero (a), Swing (a), Uniro (a), Verity (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2009.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2010.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Haricot nain : Coco de Prague nain (a) (et son [ses] synonyme[s] Coco de Prague marbré nain).

Tomate déclarée hybride : Saphyro.

(a) Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 31 décembre 2009.

Article 7

Sont radiées, à la date du présent arrêté, du registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Chou cabus : Beurre Mont d'Or (a).

Courge : Butternut, Futsu black rinded, Futtsu Blackl, Giraumon Martinica, Long Island Cheese, Longue de Nice, Muscade, Pleine de Naples, Sucrine du Berry, Tancheese, Trombolino d'Albinga, Tromboncino (et son [ses] synonyme[s] Albenga), Waltham Butternut.

Courge déclarée hybride : Early Butternut, Ultra Butternut.

Courgette : Jack'o lantern (a), Pâtisson verruqueux panaché (a), Sweet Dumpling (a), White a corn (a).

Piment, poivron : Boule de Turquie (a).

Potiron : Courge olive.

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2009.

Article 8

Le synonyme « Courge olive » est ajouté à la variété de potiron « Vert Olive », inscrite au Catalogue officiel par l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 2000 susvisé.

Article 9

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

- arrêté du 21 décembre 1987 pour la variété Cannery Row ;

- arrêté du 20 décembre 1989 pour la variété Promo ;

- arrêté du 3 décembre 1993 pour la variété Honeoye ;

- arrêté du 1er juin 1994 pour la variété Solévante ;

- arrêté du 4 août 1995 pour la variété Derby ;

- arrêté du 1er août 1997 pour la variété Révil ;

- arrêté du 7 mai 1998 pour les variétés El Greco, Heliobel ;

- arrêté du 17 juin 1999 pour la variété Baladine ;

- arrêté du 9 mars 2000 pour les variétés Atoli, Cotillon, Centyon, Tezac, Frisco, Nautilus ;

- arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété Cigal ;

- arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Defix, Monty ;

- arrêté du 18 juillet 2001 pour les variétés Balic, Bilongo, Eole ;

- arrêté du 28 mars 2002 pour les variétés Bosito, Celtic, Leny, Olympiado ;

- arrêté du 12 août 2002 pour les variétés Baron ;

- arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Atero, Chouette, Fauvette, Lorio, Minero, Safaro, Starter ;

- arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ;

- arrêté du 17 mars 2005 pour les variétés Aigrette, Chevalier, Santana, Sting ;

- arrêté du 4 juillet 2005 pour les variétés Annibal, Fortal, Renegade, Signal ;

- arrêté du 11 avril 2006 pour les variétés Atello, Medio, Nellio, Span ;

- arrêté du 7 novembre 2006 pour la variété Azaro.

Article 10

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 14 mai 2003 susvisé pour la variété « Courge d'hiver » :

Lire : « Cornue d'hiver » au lieu de : « Courge d'hiver ».

Article 11

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 juillet 2007.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry